J.O. 6 du 8 janvier 2008       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : ECEF0710116V



En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, Le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2007-1219 du 19 décembre 2007, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 19 janvier 2008, des vingt-six normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF U44-551/A3. - Supports de culture. - Désignations, spécifications, marquage (indice de classement : U44-551/A3).

NF U47-102. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles chez les mammifères (indice de classement : U47-102).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60064/A11. - Lampes à filament de tungstène pour usage domestique et éclairage général similaire. - Prescriptions de performances (indice de classement : C72-100/A11).CONSTRUCTION


NF EN 1346. - Colles à carrelage. - Détermination du temps ouvert (indice de classement : P61-603).

NF EN 1308. - Colles à carrelage. - Détermination du glissement (indice de classement : P61-605).

NF DTU 54.1 P1-1. - Travaux de bâtiment. - Revêtement de sol coulés à base de résine de synthèse. - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P62-206-1-1).

NF DTU 54.1 P1-2. - Travaux de bâtiment. - Revêtements de sol coulés à base de résine de synthèse. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P62-206-1-2).

NF DTU 54.1 P2. - Travaux de bâtiment. - Revêtement de sol coulés à base de résine de synthèse. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P62-206-2).


SANTÉ


NF EN ISO 8536-4. - Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 4 : appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité (indice de classement : S93-123-4).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 15179. - Applications ferroviaires. - Freinage. - Exigences concernant le système de freinage des voitures voyageurs (indice de classement : F11-179).

NF EN 13674-1+A1. - Applications ferroviaires. - Voie. - Rails. - Partie 1 : rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m (indice de classement : F50-201-1).

NF EN 3372-003. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 003 : embase à fixation par collerette carrée. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-003).

NF EN 3372-005. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 005 : embase hermétique à collerette ronde fixée par soudure. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-005).

NF EN 3372-006. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 006 : bouchon de vol pour embase. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-006).

NF EN 3372-007. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 007 : bouchon de vol pour fiche. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-007).

NF EN 3372-009. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 009 : embase à fixation par écrou. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-009).

NF EN 3372-011. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires scoop-proof à accouplement par baïonnettes température d'utilisation 65 °C à 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 011 : embase de repos. - Norme de produit (indice de classement : L54-147-011).

NF EN 3660-009. - Série aérospatiale. - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques. - Partie 009 : adaptateur, style J, droit, étanche, pour pièce moulée thermorétractable. - Norme de produit (indice de classement : L54-225-009).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF ISO 7001. - Symboles graphiques. - Symboles destinés à l'information du public (indice de classement : X05-010).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF DTU 60.5 P1-1. - Travaux de bâtiment. - Canalisations en cuivre. - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P41-221-1-1).

NF DTU 60.5. P1-2. - Travaux de bâtiment. - Canalisations en cuivre. - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P41-221-1-2).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF ISO 18213-1. - Technologie du combustible nucléaire. - Etalonnage et détermination du volume de cuve pour la comptabilité des matières nucléaires. - Partie 1 : aperçu général de la procédure (indice de classement : M60-430-1).

NF ISO 18213-2. - Technologie du combustible nucléaire. - Etalonnage et détermination du volume de cuve pour la comptabilité des matières nucléaires. - Partie 2 : normalisation des données pour l'étalonnage de cuve (indice de classement : M60-430-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10272. - Barres en acier inoxydable pour appareils à pression (indice de classement : A36-225).

NF ISO 702-2. - Machines-outils. - Dimensions d'assemblage des nez de broches et des mandrins porte-pièces. - Partie 2 : type. - Camlock (indice de classement : E62-109-2).

NF ISO 702-3. - Machines-outils. - Dimensions d'assemblage des nez de broches et des mandrins porte-pièces. - Partie 3 : type baïonnette (indice de classement : E62-109-3).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 19 janvier 2008, des quinze normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF U47-102 (février 2005). - Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles chez les mammifères (homologuée le 20 janvier 2005) (indice de classement : U47-102).


CONSTRUCTION


NF EN 1346 (décembre 1998). - Colles à carrelage. - Détermination du temps ouvert (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : P61-603).


NF EN 1308 (décembre 1998). - Colles à carrelage. - Détermination du glissement (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : P61-605).SANTÉ


NF EN ISO 8536-4 (décembre 2004). - Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 4 : appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité (homologuée le 20 novembre 2004) (indice de classement : S93-123-4).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 13674-1 (avril 2004). - Applications ferroviaires. - Voie. - Rails. - Partie 1 : rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m (homologuée le 5 mars 2004) (indice de classement : F50-201-1).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 5673 (octobre 1997). - Tracteurs et matériels agricoles. - Arbres de transmission à cardans de prise de force et position de l'arbre récepteur sur la machine (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : U14-201).

NF ISO 11374 (août 1997). - Tracteurs et instruments agricoles. - Attelage rigide quatre points. - Spécifications (homologuée le 20 juillet 1997) (indice de classement : U14-505).

NF ISO 5718-1 (décembre 1990). - Matériel de récolte. - Lames plates pour faucheuses rotatives. - Spécifications. - Partie 1 : lames plates du type A (homologuée le 5 novembre 1990) (indice de classement : U32-102).

NF ISO 5718-2 (décembre 1991). - Matériel de récolte. - Lames plates pour faucheuses rotatives. - Partie 2 : spécifications pour lames plates du type B (homologuée le 5 novembre 1991) (indice de classement : U32-103).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF P41-221 (mai 1993). - DTU 60.5. - Travaux de bâtiment. - Canalisations en cuivre. - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. - Cahier des clauses techniques (homologuée le 5 avril 1993) (indice de classement : P41-221).

NF P41-221/A1 (janvier 1999). - DTU 60.5. - Travaux de bâtiment. - Canalisations en cuivre. - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. - Cahier des clauses techniques (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : P41-221/A1).

NF P41-221/A2 (octobre 2000). - DTU 60.5. - Travaux de bâtiment. - Canalisations en cuivre. - Distribution d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique. - Cahier des clauses techniques (homologuée le 20 août 2000) (indice de classement : P41-221/A2).


ÉNERGIE, GAZ,

INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF M64-100 (septembre 1992). - Règles de conception et de construction des matériels mécaniques des réacteurs nucléaires Rechargement dur par fusion d'alliages à base cobalt pour matériels mécaniques de réacteurs nucléaires (homologuée le 5 août 1992) (indice de classement : M64-100).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN 10272 (décembre 2000). - Barres en acier inoxydable pour appareils à pression (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : A36-225).

NF ISO 702-2 (avril 1997). - Machines-outils. - Nez de broche et faux-plateaux. - Dimensions d'interchangeabilité. - Partie 2 : type Camlock (homologuée le 5 mars 1997) (indice de classement : E62-110).