J.O. 6 du 8 janvier 2008       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : ECEF0710117V



En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 20071219P du 19 décembre 2007, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 19 janvier 2008, des vingt-huit normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60027-6. - Symboles littéraux à utiliser en électrotechnique. - Partie 6 : technologie de commande et de régulation (indice de classement : C03-006).

NF EN 60664-5. - Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension. - Partie 5 : méthode détaillée de détermination des distances d'isolement dans l'air et des lignes de fuite inférieures ou égales à 2 mm (indice de classement : C20-040-5).

NF EN 62402. - Gestion de l'obsolescence. - Guide d'application (indice de classement : C20-360).

NF EN 60034-8. - Machines électriques tournantes. - Partie 8 : marques d'extrémité et sens de rotation (indice de classement : C51-118).

NF EN 60947-5-9. - Appareillage à basse tension. - Partie 5-9 : appareils et éléments de commutation pour circuit de commande. - Détecteurs de débit (indice de classement : C63-152).

NF EN 62271-209. - Appareillage haute tension. - Partie 209 : raccordement de câbles pour appareillage sous enveloppe métallique à isolation gazeuse de tension assignée à 52 kV. - Câbles remplis d'un fluide ou à isolation extrudée. - Extrémité de câble sèche ou remplie d'un fluide (indice de classement : C64-471-209).

NF EN 61462. - Isolateurs composites creux. - Isolateurs avec ou sans pression interne pour utilisation dans des appareillages électriques de tensions nominales supérieures à 1 000 V. - Définitions, méthodes d'essais, critères d'acceptation et recommandations de conception (indice de classement : C66-333).


SANTÉ


NF EN 60976. - Appareils électromédicaux. - Accélérateurs médicaux d'électrons. - Caractéristiques fonctionnelles de performance (indice de classement : C74-208).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 3375-006. - Série aérospatiale. - Câbles électriques pour transmission de données numériques. - Partie 006 : simple tresse. - 78 ohms. - Type XM. - Norme de produit (indice de classement : L52-270-006).

NF EN 3375-007. - Série aérospatiale. - Câbles électriques pour transmission de données numériques. - Partie 007 : double tresse. - 77 ohms. - Type WW. - Norme de produit (indice de classement : L52-270-007).

NF EN 4049-001. - Série aérospatiale. - Câbles, thermocouple. - Températures de fonctionnement comprises entre 65 °C et 260 °C. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L52-320-001).

NF EN 4049-003. - Série aérospatiale. - Câbles, thermocouple. - Températures de fonctionnement comprises entre 65 °C et 260 °C. - Partie 003 : fil simple nickel chrome/nickel aluminium. - Norme de produit (indice de classement : L52-320-003).

NF EN 4049-004. - Série aérospatiale. - Câbles, thermocouple. - Températures de fonctionnement comprises entre 65 °C et 260 °C. - Partie 004 : paire nickel chrome/nickel aluminium blindé gainé. - Norme de produit (indice de classement : L52-320-004).

NF EN 3155-030. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 030 : contacts électriques coaxiaux, blindés, taille 12, mâles, type D, à sertir, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-030).

NF EN 3155-031. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 031 : contacts électriques coaxiaux, blindés, taille 12, femelles, type D, à sertir, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-031).

NF EN 3155-035. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 035 : contacts électriques triaxiaux, taille 08, femelles, type D, à sertir, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-035).

NF EN 3155-052. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 052 : contacts électriques, mâles 052, type A, à sertir, classe S. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-052).

NF EN 4008-017. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Outils de sertissage et accessoires associés. - Partie 017 : positionneur pour pince à sertir M22520/4-01. - Norme de produit (indice de classement : L53-400-017).

NF EN 3716-005. - Série aérospatiale. - Connecteur, monovoie, avec interface triaxiale, pour transmission de données numériques. - Partie 005 : embase à sertir. - Norme de produit (indice de classement : L54-132-005).

NF EN 3716-006. - Série aérospatiale. - Connecteur, monovoie, avec interface triaxiale, pour transmission de données numériques. - Partie 006 : fiche à sertir. - Norme de produit (indice de classement : L54-132-006).

NF EN 3645-003. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à contacts protégés, à accouplement par filetage à pas rapide à trois filets, températures d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 003 : embase à fixation par collerette carrée. - Norme de produit (indice de classement : L54-144-003).

NF EN 3645-004. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à contacts protégés, à accouplement par filetage à pas rapide à trois filets, températures d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 004 : embase hermétique à fixation par collerette carrée. - Norme de produit (indice de classement : L54-144-004).

NF EN 3646-002. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques circulaires à accouplement par baïonnettes, température d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu. - Partie 002 : spécification de performances et arrangements des contacts (indice de classement : L54-146-002).

NF ISO 16392. - Pneumatiques. - Résistance électrique. - Méthode d'essai pour mesurer la résistance électrique des pneumatiques sur une installation d'essai (indice de classement : R12-751).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 10567. - Engins de terrassement. - Pelles hydrauliques. - Capacité de levage (indice de classement : E58-153).

NF EN 13525+A1. - Machines forestières. - Déchiqueteuses Sécurité (indice de classement : U34-300).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF ISO 10285. - Roulements. - Roulements linéaires à recirculation de billes, type manchon. - Dimensions d'encombrement et tolérances (indice de classement : E22-340).

NF EN 1886. - Ventilation des bâtiments. - Caissons de traitement d'air. - Performances mécaniques (indice de classement : E51-719).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 19 janvier 2008, des quatre normes françaises suivantes :


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 10567 (novembre 1995). - Engins de terrassement. - Pelles hydrauliques. - Capacité de levage (homologuée le 5 octobre 1995) (indice de classement : E58-153).

NF EN 13525 (mai 2005). - Machines forestières. - Déchiqueteuses. - Sécurité (homologuée le 20 avril 2005) (indice de classement : U34-300).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF ISO 10285 (septembre 1997). - Roulements linéaires à recirculation de billes, type manchon. - Série métrique (homologuée le 20 août 1997) (indice de classement : E22-340).

NF EN 1886 (juillet 1998). - Ventilation des bâtiments. - Caissons de traitement d'air. - Performance mécanique (homologuée le 5 juin 1998) (indice de classement : E51-719).