J.O. disponibles

JORF n°0015 du 18 janvier 2008

Journal officiel "Lois et Décrets"

Présidence de la République

Ordre national de la Légion d'honneur

Décret du 16 janvier 2008 portant nomination

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Décret du 16 janvier 2008 portant classement d'un site
Arrêté du 19 décembre 2007 portant suppression d'une régie de recettes et d'une régie d'avances
Arrêté du 28 décembre 2007 portant habilitation d'organismes en application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression
Arrêté du 28 décembre 2007 portant habilitation d'un organisme en application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression
Arrêté du 28 décembre 2007 portant habilitation d'un organisme en application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression
Arrêté du 28 décembre 2007 portant habilitation d'un organisme en application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression
Arrêté du 28 décembre 2007 portant habilitation d'organismes en application du décret n° 2001-386 du 3 mai 2001 modifié relatif aux équipements sous pression transportables
Arrêté du 9 janvier 2008 fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel d'aptitude pour l'accès au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
Arrêté du 9 janvier 2008 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit « permis de Tarbes-Val d'Adour » à la société Europa Oil & Gas (Holdings) plc
Arrêté du 9 janvier 2008 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit « permis de Côtes de Gascogne » à la société Total E & P France

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Arrêté du 7 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2004 portant application des dispositions des articles R. 421-1, R. 421-2 et R. 421-5 à R. 421-8 du code de la propriété intellectuelle

Ministère de la justice

Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Ministère du logement et de la ville

Ministère de la culture et de la communication

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Mesures nominatives

Premier ministre

Décret du 16 janvier 2008 portant réintégration et radiation (administrateurs civils) - Mme Gallot-Maurel (Christine)

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Ministère des affaires étrangères et européennes

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Ministère de la justice

Ministère de l'éducation nationale

Arrêté du 4 janvier 2008 portant nomination d'une secrétaire générale d'académie

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 16 janvier 2008 portant retrait de nomination (enseignements supérieurs) - M. Lokiec (François)

Ministère de la défense

Ministère de la culture et de la communication

Conventions collectives

Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Conseil d'Etat

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d'emplois

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Avis de vacance d'emploi d'un chef de service de laboratoire de police scientifique de la police nationale

Avis divers

Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Avis relatif à l'extension et à l'élargissement de l'avenant n° 101 de l'accord du 8 décembre 1961, signé le 19 octobre 2007

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Ministère du logement et de la ville

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique