J.O. disponibles

JORF n°0046 du 23 février 2008

Journal officiel "Lois et Décrets"

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Premier ministre

Arrêté du 21 février 2008 portant désignation du préfet coordonnateur de la procédure de création du « Parc national des Calanques »

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Arrêté du 13 février 2008 portant agrément d'une station de contrôle et d'entretien de radeau de sauvetage
Arrêté du 14 février 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement d'inspecteurs des affaires maritimes, option technique (femmes et hommes)

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Ministère des affaires étrangères et européennes

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 8 février 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement de bibliothécaires adjoints spécialisés

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Mesures nominatives

Premier ministre

Décret du 22 février 2008 chargeant un député d'une mission temporaire

Ministère des affaires étrangères et européennes

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Ministère de la justice

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Décret du 21 février 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

Ministère de la défense

Arrêté du 15 février 2008 modifiant l'arrêté du 1er février 2001 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Arrêté du 29 janvier 2008 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de sage-femme en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Résultat de délibération relatif à la délivrance d'une autorisation temporaire d'usage d'une fréquence

Commission de régulation de l'énergie

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d'emplois

Premier ministre

Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet

Ministère de la défense

Avis de vacance d'emplois dans le personnel enseignant de l'Ecole polytechnique

Avis divers

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Avis relatif aux résultats des élections des représentants du personnel au conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Avis relatif à l'indice des prix à la consommation

Ministère de la culture et de la communication

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique